Documents d’Urbanisme et PLU

AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE

Du lundi 14 novembre 2022 au vendredi 16 décembre 2022

A2022-048 – Arrêté d’enquête publique PLU – Rebréchien

Affiche enquête publique

Cliquer ici pour consulter les pièces du dossier de révision également consultables en Mairie 

 

Guichet d’urbanisme en ligne

Depuis le 1er janvier 2022, il est désormais possible de déposer vos documents d’Urbanisme en ligne, à partir du lien suivant

https://gnau19.operis.fr/laforet/gnau/

 

Le Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Rebréchien

Le PLU de Rebréchien a été approuvé par le Conseil Municipal de Rebréchien le 25 janvier 2013. Il a ensuite été modifié lors des conseils municipaux du 25 octobre 2019 et du 06 septembre 2021.

Documents du PLU actuel 

1.1.A Rapport de Présentation PLU 25 01 2013

1.1.B Rapport de Présentation PLU 25 01 2013- 1ère partie

1.1.C Rapport de Présentation PLU 25 01 2013 – 2ème partie

1.1 D Note explicative Modification PLU 25 10 2019

1.2 PADD 25 10 2019

2.1 OAP 25 10 2019

2.2 Règlement modifié 25 10 2019

2.3 liste des emplacements réservés Modification PLU 06 Sept 2021

2.4 liste des espaces boisés classés

2.5 liste de paysages à conserver

3.1 Plan zonage Centre bourg

3.2 Plan de zonage Nord commune

3.3 Plans de zonage Sud commune

5.3.Annexe sanitaire Eau potable

5.4 Annexe sanitaire assainissement du bourg

5.5 Annexe sanitaire assainissement Nord commune

5.6 Annexe sanitaire assainissement Sud commune

5.7 Périmètres application DPU et permis de démolir

 

 

 

 


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